Cadre de référence de la Table

Les règles de fonctionnement, la vision et les orientations de la TSAS font l'objet d'un cadre de référence élaboré par les membres et adopté par chacun d'eux lors de leur adhésion.   Les membres doivent renouveller leur adhésion pour le début de l'année de référence débutant en septembre de chaque année.

CADRE DE RÉFÉRENCE SA.docx_juin2022_public.pdf